Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.beautebylois.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SASU SLYCC- Siren 837 850 528 RCS LYON, France - capital 8 000€
Créateur : Loïsca SOCQUET
Responsable publication : Loïsca SOCQUET- beautebylois@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Loïsca SOCQUET- beautebylois@gmail.com
Hébergeur et crédit: WIX – https://www.wix.com
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Loïsca SOCQUET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Loïsca SOCQUET.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La création de liens vers www.beautebylois.com
Le site www.beautebylois.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
-
ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site www.beautebylois.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
-
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
-
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Portée des contenus
En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. Beauté by Lois, Loïsca SOCQUET ne peut, pour cette raison, être tenue à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l’ensemble du contenu du site ; l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage à ses seuls risques et périls et que beauté by lois ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site.
De même, Loïsca SOCQUET-Beauté by Lois ne saurait voir sa responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l’utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Le site est déclaré à la CNIL sous le numéro suivant : 2023956v0, car il receuille des informations de type : NS48 – Fichiers clients-prospects.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.